Conditions générales
de ventes

 

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Validité

Valable dès le 01.01.2023, remplace toutes les conditions et listes de prix précédentes.
Ces prix sont bruts et ne tiennent pas compte des actions, promotions et conditions particulières. Tous les prix s’entendent par unité de consommation, c’est-à-dire par bouteille verre, bouteille PET, boîte alu ou Tetra-Pack.
Pour les produits en fût, Party-fût, Container ou Dribag, les prix s’entendent au litre.

Consignes des emballages

    • Bouteille verre de 18 cl / 20 cl / 30 cl / 35 cl / 50 cl : CHF 0.30

    • Bouteille verre de 75 cl / 100 cl / 150 cl : CHF 0.50

    • Harasse / caisse : CHF 5.00

    • Fût / Container / Tonneau bleu pour retour verres perdus : CHF 50.00

    • Container de gaz : CHF 100.00

    • Coolkeg : CHF 150.00

Taxes de recyclage et emballages non consignés

    • Boîte alu, bouteille PET et bouteille verre perdu : CHF 0.03

    • Mise à disposition et reprise de sacs pour les bouteilles PET : Service offert

    • Mise à disposition et reprise de sacs pour les boîtes alu : Service offert

    • Échange par tonneau bleu pour le retour des verres perdus : CHF 10.00

    • Vini-Harasse, top & litre de vin, en prêt, à nous retourner : non consignés

TVA

Les prix s’entendent TVA non comprise :

    • Boissons sans alcool : 2,5 %

    • Boissons alcoolisées : 7,7 %

    • Locations, matériel, verres, serviettes, divers : 7,7%

Conditions de paiement

Net à la livraison ou, selon entente, à 15 jours net à compter de la date de la facture.
Simexan SA se réserve le droit de prélever les frais effectifs après le 2ème rappel et de compter un intérêt moratoire de 5% par mois en cas de retard dans le paiement.
Simexan SA se réserve également le droit de ne procéder aux livraisons que contre paiement comptant. Les marchandises et leurs emballages restent propriété du Groupe Simexan SA jusqu’à leur paiement intégral.

Conditions de commande

Les commandes pour le jour de livraison convenu doivent parvenir chez Simexan SA au plus tard le jour ouvrable précédent (du lundi au vendredi) avant 11h00.
À des fins de contrôle de qualité, les discussions téléphoniques entre les clients et les collaborateurs d’Simexan SA peuvent être enregistrées.

Conditions de livraison

    • Livraison selon le planning convenu

    • Contribution forfaitaire par livraison : CHF 10.00

    • Surcoût pour livraison hors planning convenu : CHF 35.00

Retours des emballages vides

Les emballages vides sont repris au prix de la consigne dans les mêmes quantités que celles livrées et doivent être retournés triés. Tout retour exceptionnel d’emballages vides (sans achat de plein à volume égal) doit être annoncé à l’avance.

Retours de marchandise

Le retour de marchandise commandée spécialement est exclu. En cas d’accord écrit et à titre exceptionnel, les autres marchandises seront reprises à 80% de leur valeur facturée uniquement en parfait état, dans leur emballage d’origine, avec une date de péremption ou un millésime permettant la revente. Prière de prendre contact avec le service client ou le service de vente.
Un vin bouchonné sera crédité à la valeur facturée, uniquement en cas d’accord écrit préalable, au plus tard 1 mois après la livraison.

Images

Les images et/ou photographies illustrant les produits proposés sur www.simexan.ch n'entrent pas dans le champ contractuel. Il se peut notamment que les contenances et/ou millésimes diffèrent des produits réels.

Vente et changement de prix réservés

01.01.2023



Attention

    • La marchandise commandable à l’unité (à la bouteille) ne peut pas être retournée.

    • Les produits accompagnés de la mention ”Délai de livraison” nécessitent un délai supplémentaire d’environ 15 jours pour leur livraison. Commandé spécialement, ce type de produit ne pourra pas être retourné.

    • Le matériel nécessite une réservation préalable

Explication des abréviations

Bout. : Bouteille
Cart.: Carton
Har.: Harasse
CB: Caisse Bois
Cont.: Container
Bts: Boîtes
Pcs: Pièces
L: Litre
cl: Centilitre
Brq: Brique